Mentions légales
Éditeur du site et de l’application
- Dénomination sociale : MAMMATCHA
- Forme juridique : SARL au capital de 500 €
- Siège social : 2 chemin des Fades, 33133 Galgon, France
- Immatriculation : SIREN 938 630 449, RCS Libourne
- TVA intracommunautaire : FR80938630449
- Directeur de la publication : Thomas Merlen
- Contact : flam@99m.fr
L’éditeur publie le site https://www.getflam.app et l’application mobile Flam.
Hébergeur
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- https://vercel.com
Les données de l’application (comptes, réglages, relevés) sont hébergées par Supabase, dans l’Union européenne. Le détail des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Le nom Flam, le logo, l’interface de l’application et le contenu de ce site sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les noms et marques des fabricants de poêles cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ils ne sont mentionnés qu’à des fins d’information sur la compatibilité technique.
Absence d’affiliation
Flam est une application indépendante. Elle n’est éditée, agréée, sponsorisée ni contrôlée par aucun fabricant de poêles à granulés, ni par aucun fournisseur de service de connectivité. Elle communique avec les services en ligne des fabricants en utilisant les identifiants que vous lui fournissez, exactement comme le ferait leur propre application.
Flam ne se substitue ni à la garantie de votre appareil, ni à son installation par un professionnel qualifié, ni à son entretien réglementaire.
Signalement de contenu
Conformément à l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, tout contenu que vous jugeriez illicite sur ce site peut être signalé à l’adresse flam@99m.fr.
Règlement des litiges
En cas de réclamation, écrivez d’abord à flam@99m.fr : la très grande majorité des différends se résout ainsi.
L’abonnement Flam+ est vendu par Apple ou par Google, qui en sont les vendeurs. Toute demande de remboursement relève donc de leurs procédures, non de celles de l’éditeur.
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents. Si vous êtes consommateur, vous conservez le droit de saisir la juridiction du lieu de votre domicile.